Claude Billault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Billault (Claude)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000212457
(source JORF)
nomination
01 Août 1999
01/08/1999
De:
Billault (Claude)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:
M. Lordet (Jacques)
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000000212457
(source JORF)
nomination
01 Août 1999
01/08/1999
De:
Billault (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
Groupe:
Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS)
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000729898
(source JORF)
nomination
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Billault (Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
1. La Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération générale du travail (CGT)
conseil_administration
JORFTEXT000000730575
(source JORF)
nomination
14 Juillet 1996
14/07/1996